Les commissions du comité de bassin Loire-Bretagne

Les commissions thématiques et territoriales préparent les travaux qui seront soumis au comité de bassin Loire-Bretagne lors des séances plénières. Depuis juillet 2022 le comité de bassin s'appuie aussi sur un conseil scientifique pour éclairer ses décisions.

Le comité de bassin s’appuie pour préparer ses travaux sur des commissions thématiques et des commissions territoriales.

Les commissions thématiques

Illustration d'une commission

© Etienne Bouju

  • Commission mixte CA-CB programme, étudie le programme d'intervention de l’agence de l’eau et les taux de redevances pour financer ce programme - Président Philippe Albert
  • Planification, organise le travail d'élaboration et de suivi du Sdage et des autres documents de planification sur lesquels le comité de bassin doit émettre un avis (Sage, divers schémas régionaux) - Président Bertrand Hauchecorne
  • Communication et action internationale propose les grands axes de la politique de communication du comité de bassin, de l’agence de l’eau, et de la politique de coopération décentralisée institutionnelle financée et portée par l’agence de l’eau - Présidente Marie Mézière-Fortin
  • Littoral, suit plus particulièrement les questions relatives au littoral et donne son avis sur les plans d’action pour le milieu marin - Président Philippe Le Gal
  • Inondations, plan Loire, donne un avis sur le plan de gestion des risques d’inondations et ses déclinaisons locales (stratégie de gestion des risques d’inondation) et sur certains plans d’action pour la prévention des inondations, suit l'exécution du plan Loire grandeur nature - Président Jean-Paul Pavillon

Les commissions territoriales

Les 5 sous-bassins de Loire-Bretagne

Période de données : 25/04/2019 - © Agence de l'eau Loire-Bretagne

Elles réunissent tous les membres du comité de bassin qui résident sur ce territoire et partagent les enjeux locaux. Elles jouent un rôle important dans la mise en oeuvre et dans la révision du Sdage Loire-Bretagne et du programme de mesures.

  • Allier-Loire amont, présidée Nathalie Rousset
  • Loire moyenne, présidée par Philippe Boisneau
  • Maine-Loire-Océan, présidée par Christian Couturier
  • Vilaine et côtiers bretons, présidée par Jean-François Mary
  • Vienne et Creuse, présidée par Jean-Louis Ledeux

La commission relative aux milieux naturels

Elle est notamment consultée sur le Sdage en matière de protection des milieux aquatiques. Elle est présidée par Jean-Paul Doron.

Le conseil scientifique

En juillet 2022, le comité de bassin se dote d'un conseil scientifique. Son objet est de donner des avis sur les enjeux et questionnements relatifs aux orientations de moyen et long termes ainsi qu'aux grands projets pour l'eau envisagés dans le bassin Loire-Bretagne. Il est présidé par Florentina Moatar.

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