Les délibérations du comité de bassin Loire-Bretagne

L’agence de l’eau Loire-Bretagne publie les délibérations adoptées par le comité de bassin.

Retrouvez toutes les délibérations et procès verbaux du comité de bassin par année.

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Délibérations du comité de bassin

2024

Délibérations du comité de bassin du 16 avril 2024
avril 2024
Délibérations de 2024-09 à 2024-11

Procès-verbal - Comité de bassin du 16 avril 2024
juillet 2024
Document approuvé en séance plénière du 11 juillet 2024.

Délibérations du comité de bassin du 13 février 2024
février 2024
Délibérations à 2024-01 à 2024-08

Procès-verbal - Comité de bassin du 13 février 2024
avril 2024
Document approuvé en séance plénière du 16 avril 2024.

2023

Délibérations du comité de bassin du 13 décembre 2023
décembre 2023
Séance plénière - délibérations à 2023-15 à 2023-20

Procès-verbal - Comité de bassin du 13 décembre 2023
avril 2024
Approuvé au comité de bassin du 16 avril 2024

Délibérations - Comité de bassin dématérialisé du 24/11/2023
décembre 2023
Séance plénière dématérialisée du 24 novembre 2023 - Consultation à distance du 10 novembre au 24 novembre

Délibérations - comité de bassin du 4/07/2023
juillet 2023
Séance plénière - délibérations n° 2023-04 à 2023-12

Délibérations - comité de bassin du 6/04/2023
mai 2023
Séance plénière - délibérations n° 2023-01 à 2023-03

Procès-verbal - comité de bassin du 06/04/2023
avril 2023
approuvé au CB du 4/07/2023

2022

Délibérations - comité de bassin du 29/11/2022
décembre 2022
Séance plénière - délibérations n° 2022-27 à 2022-30

Procès-verbal - comité de bassin du 29/11/2022
avril 2023
(validé au comité de bassin du 6/04/2023)

Délibérations - comité de bassin du 7/07/2022
juillet 2022
Séance plénière - délibérations n° 2022-23 à 2022-26

Comité de bassin du 7/07/2022 - procès verbal
décembre 2022
(validé au comité de bassin du 29/11/2022)

Délibérations - comité de bassin du 3/03/2022
mars 2022
Séance plénière - délibérations n° 2022-19 à 2022-22

Comité de bassin du 3/03/2022 - procès verbal
juillet 2022
Validé au comité de bassin du 7/07/2022

2021

Délibérations - comité de bassin du 23/11/2021
décembre 2021
Séance plénière - délibérations n° 2021-16 à 2021-18

Procès-verbal du comité de bassin du 23/11/2021
mars 2022
Approuvé au comité de bassin du 3/03/2022

Délibérations - comité de bassin du 7/10/2021
octobre 2021

Procès-verbal du comité de bassin du 7/10/2021
mars 2022
Approuvé au comité de bassin du 3/03/2022

Délibérations - comité de bassin du 30/06/2021
juillet 2021
Séance plénière - délibérations n° 2021-06 à 2021-12

Procès-verbal - comité de bassin du 30/06/2021
octobre 2021
Approuvé au CB du 7/10/2021

Délibérations - comité de bassin dématérialisé du 3/05/2021
mai 2021
Séance plénière dématérialisée - délibération 2021-05 - Élaboration de la Stratégie Nationale Biodiversité 2021-2030

Délibérations - comité de bassin du 6/04/2021
avril 2021
Séance plénière - délibérations n° 2021-02 à 2021-04

Procès-verbal du comité de bassin du 6/04/2021
juillet 2021
Approuvé au comité de bassin du 30/06/2021

Délibérations - comité de bassin d'installation du 4/02/2021
février 2021
Séance plénière d'installation - délibération n° 2021-01 - adoption du règlement intérieur du comité de bassin

Procès-verbal - comité de bassin du 4/02/2021
avril 2021

2020

Délibérations - comité de bassin dématérialisé du 17/12/2020
décembre 2020
Séance plénière - délibération 2020-14 - avis conforme sur la prolongation au 31 décembre 2021 de mesures d’urgence pour faire face aux restrictions en matière d’épandage de boues dues à la crise sanitaire...

Délibérations - comité de bassin dématérialisé du 17/11/2020
novembre 2020
Séance plénière - délibérations 2020-08 à 2020-13

Délibérations - comité de bassin du 22/10/2020
octobre 2020
Séance plénière - délibérations 2020-06 (approbation du PV de la séance plénière du 12/12/2019) et 2020-07 (adoption du projet de Sdage du bassin Loire-Bretagne)

Procès-verbal du comité de bassin du 22/10/2020
février 2021
Présenté au nouveau comité de bassin du 4/02/2021.

Procès-verbal du comité de bassin du 17/09/2020
février 2021
Présenté au nouveau comité de bassin du 4/02/2021.

Délibérations - comité de bassin dématérialisé du 6/07/2020
juillet 2020
Délibérations n° 2020-04 (PAPI Basses vallées angevines) et 2020-05 (PAPI Marais du Payré)

Délibérations - comité de bassin dématérialisé du 26/06/2020
juillet 2020
Délibérations n° 2020-01 à 2020-03 - 11e programme - avis conforme sur la mobilisation exceptionnelle et mesures d'urgence

2019

Délibérations - Comité de bassin du 12/12/2019
décembre 2019
Séance plénière - délibérations 2019-26 à 2019-30

Procès-verbal de séance - comité de bassin du 12/12/2019
octobre 2020
Procès verbal de la séance plénière du 12/12/2019 (approuvé au CB du 22/10/2020)

Délibérations du comité de bassin du 2 juillet 2019
juillet 2019

Procès-verbal du comité de bassin du 2/7/2019
décembre 2019
Procès-verbal du comité de bassin du 2/7/2019 (approuvé au comité de bassin du 12/12/2019)

Délibérations du comité de bassin du 25 avril 2019
mai 2019

Procès verbal de séance du comité de bassin du 25 avril 2019
août 2019
Procès verbal de séance

2018

Délibérations du comité de bassin du 28 novembre 2018
décembre 2018

Procès verbal du comité de bassin du 28 novembre 2018
mai 2019
Procès verbal de séance

Délibérations du comité de bassin du 4 octobre 2018
octobre 2018

Procès verbal du comité de bassin du 4 octobre 2018
mai 2019
Procès verbal de séance

Délibérations du comité de bassin du 5 juillet 2018
juillet 2018

Procès verbal de séance du comité de bassin du 5 juillet 2018
décembre 2018

Délibérations du comité de bassin du 26 avril 2018
juillet 2018

Procès verbal de séance du comité de bassin du 26 avril 2018
décembre 2018

2017

Délibérations du comité de bassin du 11 décembre 2017
décembre 2017

Procès verbal de séance du comité de bassin du 11 décembre 2017
avril 2018

Délibérations du comité de bassin du 6 juillet 2017
juillet 2017

Procès verbal de séance du comité de bassin du 6 juillet 2017
décembre 2017

Délibérations du comité de bassin du 23 mars 2017
mars 2017

Procès verbal de séance du comité de bassin du 23 mars 2017
mars 2017