Les délibérations du comité de bassin Loire-Bretagne

L’agence de l’eau Loire-Bretagne publie les délibérations adoptées par le comité de bassin.

Retrouvez toutes les délibérations et procès verbaux du comité de bassin par année.

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Délibérations du comité de bassin

2020

Délibérations - comité de bassin dématérialisé du 17/11/2020
novembre 2020
Séance plénière - délibérations 2020-08 à 2020-13

Délibérations - comité de bassin du 22/10/2020
octobre 2020
Séance plénière - délibérations 2020-06 (approbation du PV de la séance plénière du 12/12/2019) et 2020-07 (adoption du projet de Sdage du bassin Loire-Bretagne)

Délibérations - comité de bassin dématérialisé du 6/07/2020
juillet 2020
Délibérations n° 2020-04 (PAPI Basses vallées angevines) et 2020-05 (PAPI Marais du Payré)

Délibérations - comité de bassin dématérialisé du 26/06/2020
juillet 2020
Délibérations n° 2020-01 à 2020-03 - 11e programme - avis conforme sur la mobilisation exceptionnelle et mesures d'urgence

2019

Délibérations - Comité de bassin du 12/12/2019
décembre 2019
Séance plénière - délibérations 2019-26 à 2019-30

Procès-verbal de séance - comité de bassin du 12/12/2019
octobre 2020
Procès verbal de la séance plénière du 12/12/2019 (approuvé au CB du 22/10/2020)

Délibérations du comité de bassin du 2 juillet 2019
juillet 2019

Procès-verbal du comité de bassin du 2/7/2019
décembre 2019
Procès-verbal du comité de bassin du 2/7/2019 (approuvé au comité de bassin du 12/12/2019)

Délibérations du comité de bassin du 25 avril 2019
mai 2019

Procès verbal de séance du comité de bassin du 25 avril 2019
août 2019
Procès verbal de séance

2018

Délibérations du comité de bassin du 28 novembre 2018
décembre 2018

Procès verbal du comité de bassin du 28 novembre 2018
mai 2019
Procès verbal de séance

Délibérations du comité de bassin du 4 octobre 2018
octobre 2018

Procès verbal du comité de bassin du 4 octobre 2018
mai 2019
Procès verbal de séance

Délibérations du comité de bassin du 5 juillet 2018
juillet 2018

Procès verbal de séance du comité de bassin du 5 juillet 2018
décembre 2018

Délibérations du comité de bassin du 26 avril 2018
juillet 2018

Procès verbal de séance du comité de bassin du 26 avril 2018
décembre 2018

2017

Délibérations du comité de bassin du 11 décembre 2017
décembre 2017

Procès verbal de séance du comité de bassin du 11 décembre 2017
avril 2018

Délibérations du comité de bassin du 6 juillet 2017
juillet 2017

Procès verbal de séance du comité de bassin du 6 juillet 2017
décembre 2017

Délibérations du comité de bassin du 23 mars 2017
mars 2017

Procès verbal de séance du comité de bassin du 23 mars 2017
mars 2017

2011 à 2017

Délibération de 2011 à 2017